Marque expirée - Marque en non vigueur

Jardin les bucoliques
Annick Vieillefault
Laurent Vieillefault

Numéro de dépôt :
3461613
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
Jardin les bucoliques de Annick Vieillefault

Présentation de la marque Jardin les bucoliques

Déposée le 6 novembre 2006 par Annick Vieillefault et Laurent Vieillefault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Jardin les bucoliques »

Les déposants sont Annick Vieillefault domicilié(e) 5 Rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France et Laurent Vieillefault domicilié(e) 5 rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Vieillefault domicilié(e) 5 rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin les bucoliques est expirée depuis le 6 novembre 2016.

Annick Vieillefault a également déposé les autres marques suivantes : chambres à dormir


Annick Vieillefault - 5 Rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France

Laurent Vieillefault - 5 rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France


Laurent Vieillefault - 5 rue de la Ballonnière,86490 BEAUMONT,France - 86490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.